Cadastre
Code UE : USGT1R
- Cours
- 1 crédits
Responsable(s)
Elisabeth BOTREL
Public, conditions d’accès et prérequis
L'avis des auditeurs
Les dernières réponses à l'enquête d'appréciation pour cet enseignement :
Objectifs pédagogiques
- Découvrir le Cadastre à travers ses missions fiscales et foncières
- Maîtriser l’établissement des DMPC et les règles de conservation du plan cadastral.
Compétences visées
- Rassembler les informations de conservation cadastrale et les données de la propriété foncière
- Mettre à jour les documents cadastraux
- Établir un DMPC
Contenu
- Organisation et historique
- Mission foncière
- Identification des immeubles
- Description physique des immeubles (non bâti).
- Mission fiscale
- Assiette des taxes foncières
- Mise à jour de l’assiette des IDL (Impôts Directs Locaux.
- Mission documentaire
- Composition de la documentation.
- Consultation de la documentation.
- Délivrance de la documentation.
- Les produits dérivés ou apparentés
- BD parcellaire, BD adresses
- Conservation cadastrale
- Les extraits cadastraux.
- Les documents d’arpentage.
- Croquis fonciers et fiscaux.
- États descriptifs de division.
- Déclarations.
- La conservation des hypothèques
- Rôle et organisation.
- Liens avec le cadastre.
- Les produits dérivés ou apparentés
- Le RFU
- La confection du plan
- Les canevas : géodésique, d’ensemble, polygonal, levé de détail.
- Vérification et coordination
- Modes de confection de plans
- L’avenir du plan
Modalité d'évaluation
- Examen final
Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants
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-
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Intitulé de la formation |
Type |
Modalité(s) |
Lieu(x) |
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Intitulé de la formation
"Master foncier"
|
Lieu(x)
Initial
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Lieu(x)
Paris
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Intitulé de la formation | Type | Modalité(s) | Lieu(x) |
Contact
Ecole supérieure des géomètres et topographes (ESGT)
2D3P10, 1 Boulevard Pythagore
72000 Le Mans
Tel :02 43 43 31 00
esgt@esgt.cnam.fr
2D3P10, 1 Boulevard Pythagore
72000 Le Mans
Tel :02 43 43 31 00
esgt@esgt.cnam.fr
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