Fiscalité
Code UE : USAS20
- Cours
- 2 crédits
Responsable(s)
Miriam ZOUARI
Objectifs pédagogiques
- Appréhender les grands risques fiscaux pesant sur les organismes d’assurance ;
- Assimiler les notions fiscales fondamentales.
- Assimiler les notions fiscales fondamentales.
Contenu
- La territorialité de l’IS ;
- Les provisions techniques ;
- Les placements ;
- Les provisions liées aux placements ;
- Les sociétés transparentes ;
- Les obligations fiscales pour compte de tiers ;
- Les impositions liées à la valeur ajoutée.
- Les provisions techniques ;
- Les placements ;
- Les provisions liées aux placements ;
- Les sociétés transparentes ;
- Les obligations fiscales pour compte de tiers ;
- Les impositions liées à la valeur ajoutée.
Modalité d'évaluation
- Examen final
Contact
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Enseignement non encore programmé
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